Généralités

Conseils d'école  par Directrice le 2021-01-14 - Commentaires

 Le conseil d’école est une assemblée composée des enseignants, des représentants des parents et des élus de la communauté des communes qui gère le fonctionnement de l’école.

Il se réunit généralement trois fois par an (début novembre, en mars et mi-juin) et discute de tous les problèmes qui concernent la vie de l’école.

 

 

Date des conseils d’école pour 2020-21

- Mardi 3 novembre 2020 à 17h45

- Mardi 16 mars 2021 à 17h45

- Mardi 22 juin 2021 à 17h45

 

Composition du conseil d’école

· La directrice d’école préside le conseil

· Le maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal

· Les enseignants de l’école et les enseignants remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil

· Les représentants des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école, élus selon les modalités fixées par l’arrêté du ministre chargé de l’Éducation

· L’Inspecteur de l’Éducation Nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.

Attributions : Le conseil d’école, sur proposition du directeur d’école : vote le règlement de l’école, établit le projet d’organisation de la semaine scolaire ; dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé, donne tout avis et présente toute suggestion sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école, et notamment sur :

· les actions pédagogiques qui sont entreprises pour en réaliser les objectifs nationaux du service public d’enseignement ;

· l’utilisation des moyens alloués à l’école

· les conditions de bonne intégration des enfants handicapés ;

· les activités périscolaires

· la restauration scolaire

· l’hygiène scolaire ;

· la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire ;

· statue sur proposition des équipes pédagogiques pour ce qui concerne la partie pédagogique du conseil d’école ;

· en fonction de ces éléments, le conseil adopte le projet d’école ;

· donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles prévues par l’article 26 de la loi du 22 juillet 1 983 ;

· est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école

Les représentants des parents : qui peut être candidat ? Les élections ont lieu dans la deuxième quinzaine d’octobre. Peuvent présenter des listes de candidats, des fédérations ou unions de parents d’élèves, des associations déclarées de parents d’élèves, c’est à dire des associations dont l’objet est la défense des intérêts communs des parents d’élèves, ainsi que des parents d’élèves qui ne se sont pas constitués en associations.

Les candidats doivent se faire connaître auprès de la directrice dans la première quinzaine du mois de septembre en remplissant le paragraphe correspondant sur la fiche de renseignements.

Comptes-rendus des réunions: Le procès-verbal est rédigé sous la responsabilité de la directrice. Il est envoyé à l’Inspecteur de l’éducation nationale et affiché dans le panneau extérieur de l’école. Vous pourrez lire les comptes-rendus des conseils d’école. Sur demande, les plus anciens sont consultables dans les archives.

Les élections au conseil décole  par Directrice le 2014-02-04 - Commentaires

Les élections au conseil d’école

Quand, comment et pourquoi ?

Quand ?

Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des établissements du second degré ont eu lieu à la mi-octobre. La date du scrutin est choisie par la commission électorale dans le premier degré. L’école organise également un vote par correspondance, de la réception des bulletins de vote au jour du scrutin.

Qui peut voter et se présenter ?

Depuis septembre 2004, chaque parent d’un enfant, quelle que soit sa situation matrimoniale, est électeur, et éligible, à ces élections (sauf certains cas d’inéligibilité).

Quel mode de scrutin ?

Le scrutin est un scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Chaque liste doit comporter au moins deux noms de candidat et, au plus, le double du nombre de sièges à pourvoir. Elles peuvent être présentées par une association affiliée à une fédération ou une union nationale de représentants de parents d’élèves (FCPE, PEEP, UNAAPE), par une association locale de parents d’élèves (déclarée en préfecture sous le régime de la loi du 1er juillet 1901) et également par des parents d’élèves qui ne se sont pas constitués en association.

Comment voter ?

En se rendant à l’école le jour du scrutin. Rappel : les deux parents peuvent voter. ou Par correspondance grâce au matériel de vote fourni. Attention à bien suivre la procédure sous peine de nullité du vote.

Combien y a-t-il de parents élus dans l’école

Il y a autant de représentants de parents d’élèves au conseil d’école que de classes dans l’école (soit 9 pour notre école).